Choix et possibilités : partage des recettes provenant des ressources entre la Couronne et les Autochtones

Les communautés autochtones du Canada sont étroitement associées au secteur des ressources naturelles du pays. Partout au Canada, les ententes privées visant à permettre le partage des recettes et à favoriser la participation des communautés autochtones sont devenues l’une des caractéristiques communes des projets du secteur des ressources. Les changements dans les relations entre entreprises et Autochtones sont survenus parallèlement à un virage similaire dans les relations entre la Couronne et les Autochtones aux niveaux fédéral, provincial et territorial. Un nombre croissant d’ententes de partage des recettes provenant des ressources sont actuellement élaborées par les représentants autochtones et leurs homologues des gouvernements provinciaux ou territoriaux.

Ce rapport est le premier d’une série en cours sur la gouvernance des ressources réalisée par la Division des politiques autochtones et du Nord du Conference Board du Canada. Il donne un aperçu des choix et des possibilités concernant le partage des recettes provenant des ressources entre la Couronne et les Autochtones canadiens, résume les conclusions des recherches en cours, et présente les points de vue glanés lors de forums tenus au cours de l’année 2016-2017. Le rapport énonce en toute fin des recommandations visant à faire progresser le partage des recettes des ressources entre la Couronne et les collectivités autochtones du Canada.